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Documents agrément tourisme
Pour les organisateurs de séjours
Documents pour les animateurs d'activités plein air
Randonnée pédestre
Activités neige
Titre 1
Fiche budget Excell2023
Feuille de randonnée 11-2024 Clic
Feuille de marche nord 2023-2024 Clic
Fiche proposition de randonnées pdf
Fiche proposition de randonnée excell
Directives nationales rando. pédestre
Cotation IBP
Cyclisme VTC VAE
Feuille de vélo 2023-2024 Clic
SRIAS PACA : Clic
Feuille de Ski Alpin 11-2024 Clic
Feuille Ski de fond 2023-2024 Clic
Feuille de Raquettes 2024-2025 Clic
Déclarations d'accidents
Que faire en cas d'accident ? : Clic
Notice d'information assurances FFRS: Clic
Formulaire déclaration d'accident : Clic
Certificat et Avis 2018-2019: Clic
Abandon de frais.
Les frais de déplacement pour la reconnaissance des randonnées peuvent faire l'objet de la procédure d'abandon de frais afin de permettre de déduire 66% de la somme de ses impôts. les 2 fiches ci-dessous sont à joindre à la demande avec justificatifs et factures.
Ordre de mission: Clic
Document à faire signer avant le déplacement
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Fiche abandon de frais: Clic
Pour les animateurs qui ne paient pas d'impôts sur le revenu, il est admis de leur rembourser directement 66% de leur note de frais de déplacement. Ils devront présenter leur avis de non imposition.
Remboursement frais.
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Fiche note de frais de déplacement : Clic
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Fiche remboursement de factures : Clic
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Pour ces 2 fiches, joindre Obligatoirement justificatifs et factures



