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Documents agrément tourisme

Pour les organisateurs de séjours

Documents pour les animateurs d'activités plein air

Randonnée pédestre

Activités neige

Titre 1

Feuille de randonnée 11-2024  Clic

Feuille de marche nord 2023-2024  Clic

Fiche proposition de randonnées pdf

Fiche proposition de randonnée excell

Directives  nationales  rando.  pédestre

Cotation IBP

Cyclisme VTC VAE

Feuille de vélo 2023-2024  Clic

SRIAS PACA : Clic

Feuille de Ski Alpin 11-2024  Clic

Feuille Ski de fond 2023-2024  Clic

Feuille de Raquettes 2024-2025  Clic

Déclarations d'accidents

Que faire en cas d'accident ? : Clic

Notice d'information assurances FFRS:  Clic

Formulaire déclaration d'accident : Clic

Certificat et Avis 2018-2019:  Clic

Abandon de frais.

Les frais de déplacement pour la reconnaissance des randonnées peuvent faire l'objet de la procédure d'abandon de frais afin de permettre de déduire 66% de la somme de ses impôts. les 2 fiches ci-dessous sont à joindre à la demande avec justificatifs et factures.

Ordre de mission: Clic

Document à faire signer  avant le déplacement

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Fiche abandon de frais: Clic

Pour les animateurs qui ne paient pas d'impôts sur le revenu, il est admis de leur rembourser directement 66% de leur note de frais de déplacement. Ils devront présenter leur avis de non imposition. 

Remboursement frais.

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Fiche note de frais de déplacement : Clic

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Fiche remboursement de factures : Clic

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Pour ces  2 fiches, joindre Obligatoirement justificatifs et factures

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